La doctrine de la découverte est un assemblage de principes à portée religieuse et juridique qui aurait permis aux puissances européennes à partir du de justifier l'occupation, le pillage et l'expansion coloniale des terres colonisées dont les populations n'étaient pas chrétiennes.
Selon des membres de l’Instance permanente des Nations unies sur les questions autochtones, la doctrine de la découverte d'une part et les « écoles résidentielles »Internats pour autochtones, comme ceux établis aux États-Unis et « au Canada ». établies depuis la fin du en Amérique du Nord d'autre part seraient reliées et furent des .
Origine attribuée et contestation Selon l'Instance permanente des Nations unies sur les questions autochtones, la doctrine de la découverte serait née avec la bulle Romanus pontifex de 1455. Cette doctrine, relative au concept plus ancien de terra nullius, consacra le principe selon lequel tout monarque chrétien qui découvre des terres non chrétiennes a le droit de les proclamer siennes car elles n’appartiennent à personne.
Au Canada, des dirigeants catholiques représentant les évêques, les communautés religieuses, les autochtones et le laïcat ont publié des documents répondant à la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones. Un des documents analyse l'historique de l'utilisation de concepts légaux niant les droits des peuples autochtones en regard de la doctrine catholique et présente leur répudiation.
En tant que doctrine juridique de common law La doctrine de la découverte existe aussi en common law (droit des pays anglophones). La doctrine de la découverte en common law a assez peu de choses à voir avec les bulles pontificales de la fin du Moyen Âge ou avec les doctrines religieuses de l'Église catholique actuelle, elle provient plutôt d'une décision de la Cour suprême des États-Unis de 1823, l'Affaire Johnson contre McIntosh21 U.S. 543. Dans Johnson c. McIntosh, la Cour suprême formule la doctrine de la découverte pour limiter l'achat de terres amérindiennes par des non-Amérindiens. D'après la Cour suprême, les puissances européennes ont acquis un titre absolu (la souveraineté) par la découverte de terres nouvelles et le gouvernement des États-Unis a hérité d'un droit de préemption sur les cessions de terres amérindiennes. Par conséquent, les seules cessions de terres amérindiennes qui peuvent engendrer un titre valide sont les cessions de terres au gouvernement fédéral. Donc bien que la doctrine de la découverte dans Johnson c. McIntosh soit souvent décriée comme étant colonialisteEric Kades, The Dark Side of Efficiency: Johnson v. M'Intosh and the Expropriation of American Indian Lands, 148 U. Pa. L. Rev. 1065 (2000)., elle sert de fondement aux règles juridiques actuelles sur les titres amérindiens qui empêchent l'acquisition illégitime de terres amérindiennes par des colons blancs.
Bibliographie Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, Presses Université Laval, 2005
Références
Voir aussi Bulles pontificales Dum Diversas (1452), Romanus pontifex (1455), Aeterni regis (1481), Dudum siquidem (1493), Inter caetera (1493)
Droit international Anthropologie juridique, Coutume, Savoirs traditionnels Peuple autochtone, Droit des peuples autochtones (Déclaration des droits des peuples autochtones) Colonialisme, Colonisation, Décolonisation, Droit des peuples à disposer d'eux-mêmes Destinée manifeste
Études théoriques Études postcoloniales, Études décoloniales, Guerres de l'histoire Charles W. Mills (1951-2021), (1997)
Jurisprudence
Sidney Stephen, cas King vs Murrel, 1836 en Australie.
Catégorie:Doctrine géopolitique Catégorie:Droit international