L'Union Benelux, plus communément appelée Benelux, est une union à l’origine économique entre la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg dont le nom est un acronyme formé par les syllabes initiales des noms de ces trois pays dans leurs langues d'origine .
Ces trois monarchies constitutionnelles voisines, situées en Europe de l'Ouest, entre la France et l’Allemagne, formant autrefois un seul pays, le royaume uni des Pays-Bas, de 1815 à 1830, se sont unies à la fin de la Seconde Guerre mondiale pour former une entité économique plus forte face à des pays voisins beaucoup plus grands. L’Union Benelux est un pionnier de la coopération transfrontalière, un modèle d’intégration régionale et un laboratoire de la coopération européenne, à la fois comme précurseur et comme complément de la politique européenne. Outre la coopération économique sur la base d'un traité (Traité Benelux en 1958), il existe également une coopération politique dans le cadre du Benelux, y compris les sommets des Premiers ministres du Benelux.
Dans l'usage courant, le nom de Benelux est souvent utilisé de manière générique pour désigner l’ensemble de ces trois pays, que cela soit de manière géographique, culturelle, cinématographique, économique, etc. La graphie est parfois francisée en Bénélux, mais l’orthographe et les textes officiels s’en tiennent à Benelux.
Création vignette|redresse|Photo satellite du Benelux, 2005 La signature, le , du traité créant l’Union économique belgo-luxembourgeoise peut être vue comme les prémices du Benelux (les frontières économiques sont levées et les monnaies sont liées par une parité fixe).
Ce n’est toutefois qu’en 1944, en pleine Seconde Guerre mondiale, que les gouvernements en exil des Pays-Bas, de la Belgique et du Luxembourg sont convenus de supprimer les droits de douane à leurs frontières communes et de fixer une taxation commune pour les marchandises venant de l’extérieur. Cette politique de libre-échange est inspirée par l’échec des politiques protectionnistes menées dans les années 1930 à la suite de la crise de 1929. Les principaux négociateurs du gouvernement belge sont Paul-Henri Spaak, ministre des Affaires étrangères, et Camille Gutt, ministre des Finances, le Premier ministre étant Hubert Pierlot.
Le , une convention d’union douanière est signée. Finalement, la convention est ratifiée au cours de l’été 1947 et entre en vigueur le - les trois gouvernements, en exil à Londres, se ménagent une période tampon nécessaire à la reconstruction. Le Benelux a pour vocation de permettre la libre-circulation des personnes, des biens et des services.
Le Benelux découle des liens étroits qui unissent la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg après la Seconde Guerre mondiale et les conduisent à faire des choix identiques, au-delà de la coopération économique. Ainsi, les trois États du Benelux adhèrent le à l’Union de l'Europe occidentale (UEO), regroupant la France, le Royaume-Uni, et le Benelux, afin de se protéger du bloc de l’Est. En 1949, les États membres du Benelux adhèrent à l’OTAN.
Rapidement, le Benelux s’est agrégé à des zones d’intégration économique plus larges et parfois plus ambitieuses que lui : OECE en 1948, CECA en 1951 puis CEE en 1957. S’il a ainsi perdu une partie de sa raison d’être, il a le mérite d’avoir été un des noyaux de base de la construction européenne, ainsi que de celle de l’espace Schengen.
L’Union économique Benelux a été instituée à La Haye par le traité du pour une durée de ; elle a été remplacée par le traité de La Haye du instituant l’Union Benelux (entrée en vigueur le ). La coopération se concentre sur trois thèmes principaux : l'économie, la sécurité et la durabilité.
Histoire Origines vignette|redresse|gauche|Le Royaume uni des Pays-Bas et le Grand-duché de Luxembourg entre 1815 et 1830. Géographiquement, le Benelux correspond presqu'au Royaume uni des Pays-Bas tel qu’il existait entre 1815, lorsqu'il a été créé par le congrès de Vienne, et 1830, date de l'indépendance de la Belgique. La seule différence réside dans le fait que le Grand-duché de Luxembourg était, à l'époque, un territoire privé octroyé à la maison d'Orange-Nassau, dont était le premier grand-duc tout en étant à la fois le roi des Pays-Bas, menant à une situation d'union personnelle entre les deux États. Le Luxembourg ne faisait donc pas partie du Royaume, même si le roi grand-duc le considérait comme tel en lui octroyant, par exemple, des représentants à la Seconde Chambre des États généraux de La Haye, ou en le soumettant à la loi fondamentale néerlandaise. Ce sont d'ailleurs des griefs sociétaux, économiques et idéologiques communs qui ont mené le peuple luxembourgeois à participer massivement à la Révolution belge de 1830.
Création Depuis 1944, avec la création de l'union douanière, la collaboration politique et économique entre les gouvernements de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg s'est consolidée et a abouti en 1958 à la signature du traité de l'Union économique Benelux. La collaboration entre les trois partenaires avait initialement pour objet de mettre fin aux barrières douanières aux frontières et de garantir la libre circulation des personnes, des biens et des services entre les trois pays. C'est le premier exemple d'une intégration économique internationale en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale. Les trois pays ont donc été les précurseurs et les modèles de l'intégration européenne. Les trois partenaires continuent à jouer ce rôle de pionnier. Les pays ont aussi lancé et stimulé le processus de Schengen dès son origine en 1985. La collaboration du Benelux s'est adaptée en permanence et va aujourd'hui bien au-delà de la simple collaboration économique. Des domaines politiques nouveaux et actuels ont été inclus en matière de sécurité, de développement durable et d'économie. Le Benelux calque sa collaboration sur celle de l'Union européenne. Des idées originales ont ainsi l'occasion de se réaliser et de se développer.
Évolution Le , la Belgique (en toutes ses composantes), les Pays-Bas et le Luxembourg ont signé à La Haye un nouveau traité Benelux. Les trois pays ont marqué leur volonté de renforcer leurs relations en insistant sur : le perfectionnement du marché intérieur ; le renforcement de la collaboration judiciaire et policière ; le développement durable.
L'élargissement de la coopération à d'autres domaines que l'économique explique le fait que la dénomination a changé de l'Union économique Benelux en Union Benelux. Le nouveau Traité Benelux est entré en vigueur le .
vignette|redresse|Plaque commémorative de l'inauguration de la maison du Benelux.
En 2018, les trois souverains du Benelux étaient à Bruxelles pour fêter les 60 ans du Benelux. À l'occasion de cette célébration, le bâtiment du Secrétariat général du Benelux a officiellement été inauguré par les souverains des trois pays comme Maison du Benelux.
En 2018, un Parlement Benelux des Jeunes a été créé.
Quelques résultats de la coopération Benelux : la reconnaissance automatique de tous les diplômes de l'enseignement supérieur, le projet pilote Benelux avec la lettre de voiture numérique, la signature d'un nouveau Traité Benelux en matière de coopération policière et les contrôles communs des transports routiers. Le Benelux s'engage également à travailler ensemble sur l'adaptation au changement climatique.
La reconnaissance mutuelle de niveau des diplômes de l’enseignement supérieur Les pays du Benelux ont signé en 2018 un accord visant à étendre la reconnaissance automatique des diplômes de l’enseignement supérieur. Les ministres de l’Enseignement supérieur de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg ont approuvé un accord qui facilitera la mobilité transfrontalière des étudiants et des travailleurs. Cet accord étend le principe de reconnaissance automatique des niveaux des diplômes et grades de tout niveau de l’enseignement supérieur au sein du Benelux. Plus précisément l’associate degree et le doctorat. Un même accord du genre signé en 2015 portait déjà sur le master et le bachelor. Le Benelux est la seule région d'Europe où la reconnaissance automatique interétatique de niveaux des diplômes est un fait. Avant cet accord trilatéral, les diplômés devaient suivre une procédure longue et parfois onéreuse pour faire reconnaître leurs certificats, ce qui pouvait freiner la poursuite des études - ou la recherche d'un emploi - par-delà les frontières nationales.
Les pays du Benelux - Belgique, Pays-Bas, Luxembourg - et les États baltes - Estonie, Lettonie et Lituanie – ont lancé en 2021 officiellement le traité portant sur la reconnaissance mutuelle automatique des niveaux des diplômes d'enseignement supérieur.
Ce traité prévoit que toute personne ayant obtenu un diplôme d’enseignement supérieur visé par le traité dans l'un des pays du Benelux ou des États baltes est assurée que le niveau de son diplôme sera automatiquement reconnu dans les autres pays signataires. Concrètement, les diplômés ne devront plus faire face à de longues procédures de reconnaissance et aux coûts relatifs, ainsi qu'à une situation d'incertitude pour savoir si leur diplôme est valable dans le pays où ils souhaitent travailler ou poursuivre leurs études. Pour les titulaires de tels titres de formation, cela représente une simplification administrative immédiate.
Nouveau traité de police Benelux Le ministre belge de la Sécurité et de l'Intérieur, Jan Jambon, le ministre belge de la Justice, Koen Geens, le ministre néerlandais de la Justice et de la Sécurité, Ferdinand Grapperhaus, le ministre luxembourgeois de la Sécurité intérieure, Etienne Schneider et le ministre luxembourgeois de la Justice, Félix Braz ont signé en 2018 un nouveau traité de police Benelux qui permet dorénavant un meilleur échange de données, plus de possibilités d'intervention transfrontalière et de faciliter les enquêtes policières dans les pays voisins. Le , le nouveau traité Benelux en matière de police est entré en vigueur. Ce traité a notamment pour objectif d'élargir les possibilités de police transfrontalière et de faciliter les enquêtes policières dans les pays voisins. En outre, ce traité vise à améliorer l'échange de données.
En 2004, un traité Benelux sur la coopération transfrontalière entre les services de police du Benelux a été signé. Celui-ci vient d'être complètement revu et élargi. Les ministres avaient déjà exprimé leur intention de renforcer la coopération en matière de sécurité. Les pays du Benelux devancent ainsi l'Union européenne.
Plus d'échanges d'informations Avec ce nouveau traité, un accès direct aux bases de données policières devient mutuellement possible sur la base d’un hit/no hit. Une consultation directe des bases de données de la police est aussi rendue possible lors d'actions conjointes et dans des postes de police communs. Il sera également possible de consulter les registres de la population dans les limites de la législation nationale. Dans le futur, les données des caméras ANPR (Automatic Number Plate Recognition), qui jouent un rôle de plus en plus important dans la lutte contre la criminalité, pourront être échangées entre les pays du Benelux en fonction de leur droit respectif. C’est également en fonction du droit national que les services de police et les services judiciaires pourront collaborer davantage avec les autorités locales pour échanger des informations plus spécifiques sur la criminalité organisée (approche administrative).
Nouvelles possibilités d'action transfrontalière