Une norme de qualité de l'air est une valeur quantitative prescrite concernant la qualité de l'air. Elle est définie par polluant, en fonction de la quantité et du type de ce polluant, en tenant compte d'autres paramètres physiques (température, humidité, pression...). Elle s'applique à l'air intérieur (public ou privé), à l'air du lieu de travail et/ou à l'air ambiant extérieur (l'air que chacun respire, pour lequel en France la loi sur l'air du impose qu'il « ne nuise pas à la santé publique » ). Elle concerne aussi l'émission de certains rejets (émissions des industriels et autres émetteurs fixes , émissions automobiles et autres émetteurs mobiles). La norme peut être définie par des acteurs internationaux, nationaux ou régionaux, et en premier lieu sous l'égide de l'Organisation des Nations unies avec l'Organisation mondiale de la santé (OMS) qui a publié en 1987 des recommandations de qualité de l'air pour la santé, et des valeurs guides pour l'air ambiant dans le monde ( ou AQGs) Ambient (outdoor) air quality and health, Organisation mondiale de la santé, 2 mai 2018.. Sur des bases scientifiques ces normes ont été mises à jour en 2005 puis deux rapports OMS ont ensuite synthétisé les données nouvelles sur le sujet : le rapport REVIHAAP (2013) Projet REVIHAAP : Review of evidence on health aspects of air pollution, Organisation mondiale de la santé, 2013., parallèle à la mise à jour des politiques de l’Union européenne sur la pollution de l'air, puis un rapport de 2016 WHO Expert Consultation : Available evidence for the future update of the WHO Global Air Quality Guidel ines (AQGs), OMS, 2016 : rapport synthétisant la priorisation proposée à l’occasion d’une réunion en 2015., conforme aux engagements de l'OMS de réviser ses valeurs-guide probablement avant la fin-2020.
Enjeux sanitaire L'enjeu sanitaire est fort pour la population générale, et plus encore pour certaines populations vulnérables ou sensibles.
Des données récentes étudiées par deux groupes d'experts missionnés par l'OMS en 2013 et 2015 ont montré que certains effets sanitaires ont été sous-estimés, notamment pour les PM et PM, le , le et l'. L'OMS a donc engagé en 2016 un travail de mise à jour de ses valeurs-guide (qui devrait aboutir vers 2020). En particulier les PM ont des effets neurodégénératifs et cognitifs qui avaient été sous-estimés sur le cerveau (de même pour le diabète).
En France selon l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travailAgence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (2017) Les normes de qualité de l’air ambiant ; Rapport d'expertise / Édition scientifique de l'ANSES, PDF, 158 p., voir notamment la page 3 et le chapitre 3.2. Actualisation des connaissances relatives aux effets sur la santé . (2017) et les statistiques de l'Agence nationale de santé publique (Santé publique France) pour 2016 : environ par an étaient liés aux microparticules (PM) avec une perte d’espérance de viepour une personne âgée de 30 ans. correspondante pouvant dépasser 2 ans. Selon Santé publique France, pourraient être évités par an (soit 7 mois d’espérance de vie supplémentaire à 30 ans dans les villes de plus de ) en respectant la valeur guide OMS de de PM (en moyenne annuelle). Respecter la valeur cible européenne pour 2020 ( de PM en moyenne annuelle) ne permettrait d'éviter que dix décès/an et de ne gagner que d'espérance de vie en moyenne.
En 2013 environ prématurés étaient imputables aux particules fines. D'autres polluants réglementés ont causé prématurées (par inhalation de ) et en raison du taux excessif d'ozone dans l'air.
Champs d'applications Air intérieur public L'air intérieur public est relativement peu réglementé :..
En France Hors réglementation sur le tabagisme actif ou passif (loi Évin), le code de l’environnement définit les règles à appliquer pour l'air ambiantCode de l'environnement du 24 octobre 2010, sur le site legifrance.gouv.fr, consulté le 17 mars 2016..
En , l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) a décidé d'élaborer des valeurs-guides de qualité d’air intérieur (VGAI). Elle y travailleL'AFSSET propose une méthode de valeurs guides de qualité d'air intérieur, sur actu-environnement.com du 8 juillet 2018, consulté le 8 février 2017. sur la base de polluants à traiter en priorité, listés par l’Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI) et le groupe de travail « Index », décembre 2004. de la Commission européenne, avec le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Le Plan national santé-environnement (PNSE), et le Grenelle de l'environnement encouragent la réduction des toxiques émis par les matériaux de construction, avec réalisation début 2008 d'un protocole d'évaluation des risques sanitaires.
Des seuils ou niveaux de référence ont été établis pour le formaldéhyde et le monoxyde de carbone mais ils doivent encore être définis pour la plupart des douze produits retenus (méthanal, benzène, monoxyde de carbone, particules fines, naphtalène, phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DOP), dioxyde d'azote, éthanal, trichloréthylène, perchloroéthylène, ammoniac et radon).
Air intérieur privé L'air intérieur privé concerne le domaine privé. Aucune norme ne s'y applique mais des recommandations sont prodiguées par exemple par les médecins de l'Association santé environnement France (ASEF)Synthèse ASEF : air intérieur, protégeons nos enfants, sur wiki2d.org.
Cet air est en moyenne plus chargé, plus nocif que l'air extérieur ambiant ; indiquent la présence de très nombreux polluants (selon le mode de vie et les pièces concernéesL’air intérieur ou la menace fantôme, 20 avril 2012, sur asef-asso.fr) : en cuisine : des oxydes d'azote (si brûleurs au gaz), des imbrûlés, des HAP, de l'acroléine ; à l'atelier de bricolage : des solvants, des décapants, des colles (COV), des fumées, des poussières, des sciures de bois ; sur les tapis, les moquettes : des poussières, des acariens ; sur les bois, les revêtements de sols et d'autres matériaux imprégnés : des lasures, des solvants, des peintures, du méthanal ; sur certaines plantes : des allergènes ; dans le garage : des peintures ou des résines.
Air du lieu de travail
En , l’Association santé environnement France a lancé une étude sur la qualité de l’air dans dix crèches en France.. Trois molécules furent analysées au rang desquelles le benzène et le méthanal, reconnus comme cancérigènes avérés, et les phtalates. Les résultats de l’enquête révèlent que dans une majorité de ces crèches, les taux de benzène et de formaldéhyde dépassent les valeurs de référence de l’Organisation mondiale de la santé...
Air ambiant extérieur, public Les pestilences et nuisances odorantes sont signalées par les chroniqueurs depuis des siècles et sont parfois considérées comme source de maladie ou de décès.
En , le paragraphe intitulé « Propreté et sécurité de la voie publique » du Bulletin de Lille rappelle aux habitants « qu'ils ne doivent, ni secouer, ni battre les tapis sur la voie publique, ni jeter quoi que ce soit par la fenêtre, même des eaux propres ( du code des arrêtés municipaux). Cette interdiction s'applique également au fait de secouer des chiffons par les fenêtres, car il ne faut, d'aucune façon, souiller l'air par des poussières et particule domestiques. Toute infraction donne lieu à des poursuites devant le Tribunal de simple police et à l'application des peines prévues par la loi ».
Au fil des années, les normes de qualité de l'air ambiant extérieur sont devenues de plus en plus complètes et de plus en plus sévères. Une certaine uniformisation européenne, parfois mondiale, s'instaure également. Des indices de qualité de l'air sont établis, sur la base de sous-indices correspondant à quelques facteurs de la pollution de l'air.
Un exemple de sous-indice est l'indice fumée noire (FN), qui décrit le taux de particules de carbone dans l'air. Ce taux est corrélé en France au nombre quotidien de décès non accidentels, selon une étude basée sur des analyses faites de 1992 à 2010, à Paris et en proche couronne ; cette étude, conduite dans le cadre du Programme Erpurs, a testé quatre modèles et trouve dans tous les cas . Le risque ne semble pas avoir évolué avec le temps alors que de la composition de l'air pollué a changé au cours de l'étudeHost S. & Chatignoux É. (2017) Amélioration de la qualité de l’air et évolution du risque à court terme sur la mortalité en lien avec l’indice de fumée noire, entre 1992 et 2010, dans l’agglomération parisienne. 2268-3798..
Normes européennes Les normes européennes de pollution actuelles évoluent régulièrement ; sont réglementés actuellement, dans l'air extérieur ambiant, les polluants suivants :
dioxyde de soufre ou (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 99,7 des moyennes horaires de l'année civile : ; centile 99,2 des moyennes journalières de l'année civile : ; valeur limite pour la protection des écosystèmes : 20 μg en moyenne annuelle et en moyenne sur l'hiver). Le est très irritant et toxique, il provient principalement des combustions fossiles ; particules en suspension ou PM (valeur limite pour la protection de la santé : centile 90,4 : des moyennes journalières de l'année civile ; moyenne annuelle : ). Ce sont surtout les particules en suspension dont le diamètre est inférieur à 10 µm qui sont importantes (elles peuvent pénétrer profondément dans les voies respiratoires chargées de composés toxiques) ; dioxyde d'azote ou (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 98 des moyennes horaires de l'année civile : , en 2006 ; moyenne annuelle : , en 2006 ; valeur limite pour la protection de la végétation (en zone éloignée d'habitation, d'industrie ou d'autoroute : en NO, avec NO = NO + , ces deux polluants étant exprimés en ). Il provient également des combustions fossiles et altère les fonctions respiratoires ; ozone ou (valeur limite pour la protection de la santé humaine : maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures : ; valeur limite pour la protection de la végétation (AOT 40), calculée à partir de valeurs moyennes horaires mesurées de mai à juillet : (moyenne calculée sur 5 ans). L'ozone se forme, sous l'action de la lumière, à partir du et du et provoque les mêmes effets ; monoxyde de carbone ou CO (valeur limite pour la protection de la santé humaine : pour le maximum journalier de la moyenne sur ) ; benzène (valeur limite pour la protection de la santé humaine : en 2006) ; métaux lourds : cadmium (Cd), nickel (Ni), arsenic (As), plomb (Pb), mercure (Hg) ; cadmium : valeur cible = , en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PM ; nickel : valeur cible = ; arsenic : valeur cible = ; plomb : valeur limite < , en 2006 ; hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) (benzopyrène) ; benzopyrène : , en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PM.
La directive européenne de 2008 sur la surveillance de la qualité de l'air est en cours de révision depuis 2017, pour une mise à jour attendue en 2019.
Métrologie de l'air ambiant
La métrologie de l'air ambiant consiste à déterminer quantitativement les principaux polluants que l'on peut rencontrer. Elle est en général sophistiquée et très spécifique, mais .
L'approche normative générale vise des objectifs de différentes natures : objectif de qualité, valeur limite en matière de protection de la santé humaine, de protection de la végétation et de protection des écosystèmes, et seuil d'alerte.
Les périodes de temps considérées varient en fonction du polluant concerné et de l'objectif visé : année civile (du au ), hiver, été, journée, ou heure.
Selon les cas, les modes de calcul seront : moyenne (annuelle, journalière), moyenne mobile (sur 8 h), maximum journalier de la moyenne glissante, médiane, centiles ( « centile 98 » noté P98).
En France