Un passeport sanitaire — ou passeport vaccinal., passeport immunitaire, passe sanitaire.., pass sanitaire. (en France), certificat de rétablissement.., laissez-passer sanitaire — est un document, au format papier ou numérique, attestant que son porteur est immunisé contre une maladie contagieuse.. Semblable à la quarantaine, la certification publique est une action que les gouvernements peuvent prendre pour atténuer les effets d'une épidémie.
Le concept de passeport sanitaire attire beaucoup l'attention pendant la pandémie de Covid-19, en tant que moyen de contenir la pandémie et de permettre une reprise économique plus rapide.. Le certificat est associé aux campagnes de vaccination (comme en France), avec émis, dont dans l'Espace économique européen.
Histoire Moyen Âge et âge classique vignette|upright=1.5|Un laissez-passer de santé italien (fede di sanità) pour voyager en temps de peste, 1611. La quarantaine est apparue au Moyen Âge comme méthode maritime pour limiter la propagation de la peste noire (1347-1352). Par conséquent, il a également été nécessaire de fournir des documents attestant qu'un navire pouvait être accueilli dans un port. Ce système apparait progressivement en Italie du Nord, dans la deuxième moitié du , et s'étend à d'autres ports comme Marseille. Un navire qui embarque d'un port indemne est doté d'une patente nette qui lui permet de débarquer plus rapidement, sinon il est considéré comme ayant une patente brute, en devant subir une quarantaine de longue durée.
Autour de 1400, toujours en Italie du Nord, une coopération régionale s'établit entre plusieurs villes de Lombardie, pour instaurer la pratique de certificats individuels pour les voyageurs terrestres. Une ville comme Mantoue délivre aux voyageurs en partance un bolletini di sanita attestant qu'ils partent d'une ville saine, et exige l'équivalent pour ceux qui arrivent.
Les commentateurs français et anglais critiquent ou ridiculisent cette institution encore mal connue dans le reste de l'Europe. L'anglais John Evelyn l'interprète comme une « marque de jalousie » des cités-états italiennes entre elles, et Fynes Moryson comme un moyen d'espionnage commercial. De son côté, Michel de Montaigne la considère comme une simple mesure fiscale sur les voyageurs.
vignette|upright=1.5|Billet de santé de 1637, attestant l'absence de peste à Avignon pour le voyageur en partance.
En dehors de l'Italie, le billet de santé apparait d'abord en Provence à Brignoles (1494) puis à Orange (1501). Ces villes interdisent l'entrée aux étrangers qui en sont dépourvus. Cet usage se répand peu à peu vers le Dauphiné, le Languedoc et la Catalogne : Grenoble (1521), Montélimar (1530), Apt (1542), Toulouse (1557).
Au , le billet de santé est exigé en Espagne d'abord à Barcelone, en Flandre à Anvers, et en Angleterre à York. Il faut près d'un siècle pour que la mesure se généralise à l'échelle d'un pays. Par exemple en France : Lyon (1582), Saint-Malo (1584), à Paris on ne parle de billet de santé qu'à partir de 1619.
Il existe des faussaires qui fabriquent, vendent ou utilisent des faux billets. Aussi, pour limiter la fraude, les premiers billets manuscrits sont remplacés par des billets imprimés avec des motifs. Ainsi plusieurs États italiens ont délivré des pour exempter de quarantaine leurs détenteurs..
Avant la Seconde Guerre mondiale Les passagers de bateaux pouvaient recevoir un passeport sanitaire contenant le nom du passager et la commune de destination. Ce système ne provoque qu'une sécurité illusoire. Ce livret est individuel ou familial et doit être présenté au jour d'arrivée dans la commune. L'utilisation du passeport sanitaire est soumis à une quarantaine d'une huitaine de jours, de 7 à 9 jours.
En 1908, les voyageurs entrant en France métropolitaine sont soumis au passeport sanitaire à l'exception des voyageurs à destination de Paris où un poste médical est établi dans chaque gare.
Le passeport sanitaire n'est pas donné aux émigrants, pèlerins et voyageurs qu'il est prudent de garder en observation.
Seconde moitié du vingtième siècle Le Certificat international de vaccination (carte jaune) est un certificat de vaccination et de prophylaxie, et non d'immunité. Le document est resté largement inchangé depuis son adoption par la Convention sanitaire internationale de 1944. Le certificat est le plus souvent associé à la fièvre jaune, mais il est également utilisé pour suivre la vaccination contre d'autres maladies.
Vingt-et-unième siècle L'un des premiers défenseurs des passeports d'immunité pendant la pandémie de COVID-19 était Sam Rainsy, le chef de l'opposition cambodgienne. En exil et en confinement à Paris, il a proposé des passeports d'immunité comme moyen d'aider à relancer l'économie dans une série d'articles qu'il a commencé en et publiés dans The Geopolitics et The Brussels Times. Les propositions ont également été publiées en français.. L'idée est devenue de plus en plus pertinente à mesure que les preuves d'une immunité acquise durable devenaient claires.
Terminologie Un carnet de vaccination représente l'historique personnel des vaccinations d'un individu alors qu'un certificat médical de vaccination prouve qu'une personne a reçu certains vaccins..
Le certificat international de vaccination contre la fièvre jaune est un certificat ou carnet officiel délivré par l'Organisation mondiale de la santé (OMS). « La vaccination contre la fièvre jaune est obligatoire pour se rendre dans de nombreux pays d’Afrique et d’Amérique latine »Le passeport vaccinal existe depuis des lustres, letemps, 2 septembre 2021.
Avant la mise à disposition des vaccins contre la Covid-19, un passeport immunitaire signifiait que la personne avait été infectée et guérie de la Covid-19 et supposée être immunisée contre ce virus..
Au Québec, l'Office québécois de la langue française (OQLF) recommande les termes « passeport vaccinal, passeport sanitaire ou passeport immunitaire » ou « laissez-passer sanitaire ». Ce concept y est défini en 2021 comme suit :
L'Office québécois de la langue française (OQLF) juge les termes « pass » et « passe » inadaptés : Le Québec banni l'emploi des expressions pass sanitaire et passe sanitaire qui ne s'intègrent pas au français du Québec du point de vue sémantique. Le Québec peut également utiliser la dénomination preuve vaccinale.
En France, l'Académie française et la Commission d'enrichissement de la langue française (via FranceTerme) jugent le terme « passe » adapté en français européen, mais condamnent la graphie pass sans . Il s’agit d’un calque de l’anglais .
En Europe, selon le doctorant en droit privé et sciences criminelles de l'université de Bordeaux, Yoann Nabat, l'expression passeport vaccinal n'est pas utilisée car . Au contraire le terme passeport vaccinal risque d'induire une confusion avec le terme de passeport qui a un sens juridique précis. Pour cette raison, le document européen s'appelle certificat..
La législation de l'union européenne désigne ce type de document comme un certificat Covid numérique de l'Union européenne.
En langue anglaise, le terme (passeport vaccinal) est considéré inadéquat, car il ne s'agit pas d'un passeport en l'absence des informations présentes sur un passeport usuel comme le nom, la nationalité ou l'identité du porteur.
La loi française désigne sous le nom de passe sanitaire « le résultat d'un examen de dépistage virologique ne concluant pas à une contamination par la covid-19, un justificatif de statut vaccinal concernant la covid-19 ou un certificat de rétablissement à la suite d'une contamination par la covid-19 » relative à la gestion de la crise sanitaire (1), Article 1, I., b), 1°. La notion de passe vaccinal est à l'étude pour traiter du cas où le certificat de test ne serait pas reconnu.
Certificat d'immunité Un certificat d'immunité est un document juridique délivré par une autorité de contrôle à la suite d'un test sérologique démontrant que le porteur possède des anticorps qui le rendent immunisé contre une maladie. Ces anticorps peuvent être soit naturellement produits en guérissant de la maladie, soit déclenchés par la vaccination. Ces certificats n'ont d'utilité pratique que si toutes les conditions suivantes peuvent être satisfaites : Les patients guéris ou vaccinés ont une immunité protectrice qui les empêche d'être réinfectés L'immunité protectrice est de longue durée L'agent pathogène mute suffisamment lentement pour que l'immunité fonctionne contre la plupart des souches Les tests d'immunité ont de faibles taux de faux positifs
Si les certificats d'immunité sont fiables, ils pourraient être utilisés pour exempter les titulaires des restrictions de quarantaine et de distanciation sociale, leur permettant de voyager et de travailler dans la plupart des domaines. À l'inverse, même si le dispositif permet une diminution du risque de contamination il ne l'exclue pas complètement en particulier lors des grands rassemblements.
Notion d'immunité naturelle Les personnes acquièrent un certain degré d'immunité naturelle contre le SARS-CoV-2 lorsqu'elles sont exposées à un virus vivant et développent une réponse immunitaire primaire qui produit des anticorps capables de reconnaître des variantes spécifiques du Covid-19.. En , l'Organisation mondiale de la santé (OMS) a signalé que plus de 90 % des personnes établissent des anticorps contre le SARS-CoV-2 dans une période de quatre semaines d'infection. Pour la plupart des personnes, ces anticorps détectables restent pendant au moins six à huit mois, ce qui fournit des mesures de protection contre la réinfection..
Cependant, les individus qui développent des anticorps contre le virus ne garantissent pas une immunité durable en raison des mutations récurrentes du SARS-CoV-2 qui peuvent ne pas être reconnues par les anticorps précédemment développés. Les connaissances actuelles sur la réponse immunitaire qui se développe à partir d'une infection naturelle par le SARS-CoV-2 ne précisent pas la durée forte et durable de la protection et de l'immunité. L'incertitude de la science pour l'immunité contre le Covid-19 et la dépendance à des conditions inconnues soulèvent des questions sur l'adoption de certificats d'immunité contre le Covid-19.
Certificat de test négatif Contrairement aux certificats d'immunité, les certificats dits sans Covid affirment le résultat du test Covid d'une personne pendant une courte période (généralement de l'ordre de quelques jours, moins de 48 heures en France). Dans ce contexte, les certificats de PCR négatif de Covid relient l'identité d'une personne au résultat du test Covid-19Sam Rainsy, https://www.brusselstimes.com/opinion/123613/we-need-standardised-covid-19-certificates-to-prevent-airline-bankruptcies-and-revive-international-tourism/.
Passeport de vaccination Covid-19 vignette|Passeport numérique européen pour la COVID. En , le niveau d'anticorps nécessaire pour être protecteur contre le Covid-19 est encore mal connu.. Le , l'Organisation mondiale de la santé (OMS) a déclaré qu'.
En raison du déséquilibre dans la distribution des vaccins dans les pays en développement, l'iniquité des passeports d'immunité pour les voyageurs suscite des inquiétudes. Lors d'une réunion du publiée quatre jours plus tard, le comité d'urgence de l'Organisation mondiale de la santé s'est opposé aux passeports d'immunité, affirmant que « les parties des États sont fortement encouragés à reconnaître le potentiel des exigences de preuve de vaccination pour aggraver les inégalités et promouvoir une liberté de mouvement différentielle »..