Le droit de joyeux avènement ou don de joyeux avènementSite lalanguefrancaise.com, Définitions du mot « avènement ». est le nom de l’impôt que s’octroyaient les rois de France, à l’issue de leur sacre (considéré comme « l’avènement joyeux »), aux dépens des communautés urbaines ou religieuses, en contrepartie de la confirmation des privilèges existants.
Ce terme peut également être utilisé pour décrire une libéralité que fait le nouveau titulaire d’un poste, d’une fonction, d’une dignité, par allusion à cet usage ancienSite dicocitations.com, définition du mot Joyeux.. Définition Selon le Centre national de ressources textuelles et lexicales (CNRTL), le droit de joyeux avènement est . En France, sous l'Ancien Régime, c'est le don fait au roi lorsqu'il montait sur le trône et, par extension, Site cnrtl.fr, définition du mot "Avènement"..
Histoire En 1383, les habitants de Cambrai offrirent au nouveau roi Charles VI. En 1484, les États généraux assemblés à Tours accordèrent deux millions cinq cent mille livres et trois cent mille livres au roi Charles VIII, au titre du joyeux avènementGoglle livre "Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusque l'an 1789, Volume 17", page 5..
En 1492, le premier acte du gouvernement du roi Louis XII fut d’accorder l’exemption du tribut féodal qu’on levait au commencement de chaque règne sous la dénomination singulière de joyeux avènement.
À l'avènement du roi Louis XV, qui exige son versementSite saumur-jadis.pagesperso-orange.fr, page "Liste des impôts dus au roi., les États de Bretagne versèrent trois millions de livres au trésor royal alors que la province était déjà endettée de trente-six millionsGoogle Livre "Le Correspondant: religion, philosophie, politique, Volume 10", page 759..
Le , le roi Louis XVI renonce à ce droit, et son épouse, la reine Marie-Antoinette renonce au « droit de ceinture » qui est un droit similaire qui pesait surtout sur les ménages les plus pauvresSite caminteresse.fr, article de Julia Zimmerlich "Louis XVI, le roi des gentils"..
Références
Annexe Articles connexes Fiscalité d'Ancien Régime (principes généraux) Liens externes
Le don gratuit ou de joyeux avénement, ouvrage de 1825 (collection BNF)
Catégorie:Impôt royal de l'Ancien Régime