« Soldat fusillé pour l’exemple » désigne, dans le langage courant, un militaire exécuté après décision d’une juridiction militaire intervenant non seulement dans un cadre légal pour un délit précis mais aussi dans un souci d’exemplarité visant à maintenir les troupes en parfait état d’obéissance.
Il est très difficile d’apprécier le nombre exact de cas, et la part qu’a jouée parfois la volonté « de faire un exemple » d’un cas d’insubordination au front, pour éviter les paniques généralisées.
Le livre IV du commentaire abrégé du code de justice militaire de 1876 traite des crimes, des délits et des peines. Le paragraphe de l’introduction de ce livre qui concerne tous les types de délits ou de crimes qu’ils soient militaires ou non militaires depuis la trahison (article 204) jusqu’aux crimes sanctionnés par le code pénal (article 267) précise : .
Cette pratique est à distinguer des condamnations à mort après passage en conseil de guerre, avec audition de témoins, conformément au Code de justice militaire, parfois utilisée par les états-majors de différents pays impliqués dans le conflit. Elle ne saurait non plus être confondue avec celle de la décimation qui a existé ponctuellement à Rome et dans quelques armées modernes, même si, dans plusieurs affaires d’abus d’autorité et par certains aspects, elle a pu laisser apparaître des points communs.
Guerre de 1870 Après les désastres de son armée et la débandade qui s’ensuit, le gouvernement français autorise par un décret du l’établissement de cours martiales qui permettent l’exécution immédiate d’un soldat. Seul un compte rendu a posteriori est demandé. Les exécutions sont nombreuses et marquent les esprits, mais les données historiques manquent cruellement pour donner un bilan chiffré fiable de ces exécutions.
Lors du siège de Paris de 1870-1871, la Cour martiale de Paris est instituée le avant d’être instituée à Vincennes, Saint-Denis, etc.
Les fusillés de Saint-Étienne-de-Fursac, trois soldats exécutés en 1871, voleurs de poules ou déserteurs selon les versions, peuvent aussi être mentionnés.
Début de la République Contrairement aux pratiques qui ont cours durant les périodes de guerre, l’exécution à la suite d'une condamnation à mort en temps de paix est commuée de manière quasi systématique en peine de travaux forcés par décret présidentiel, sauf en de rares cas. Dans son article portant sur les conseils de guerre en temps de paix du de la Revue d'histoire Vingtième siècle, Odile Roynette observe qu'en 1905, sur seize condamnations à la peine capitale prononcées par les conseils de guerre en France et en Algérie, aucune n'a donné lieu à une mise à mort par un peloton d’exécution.
Il faut souligner ici qu'une loi du délègue en temps de paix l’exécution des peines capitales pour les crimes de droit commun à des professionnels de l’exécution civile, la mise à mort se faisant par décapitation par guillotine. Pour les crimes de droit militaire l'exécution reste le peloton d'exécution. Cette loi prend place dans un contexte de montée des tensions avec l’Empire allemand voisin.
Première Guerre mondiale France L'armée française a comptabilisé, en , un total de dont français, étrangers, et français fusillés sans jugement. Sur les jugées, 612 furent condamnées pour désobéissance militaire, 141 pour crimes de droit commun, 126 pour espionnage, 47 pour motifs inconnus. Sur les sans jugement identifiés dans les archives militaires, 27 furent fusillés pour désobéissance militaire documentée par les archives militaires, et tués sommairement..
Selon les données du général Bach, pour la période 1914/1918, sur une population de français condamnés à mort dont 756 contumaces, 666 militaires français ont été condamnés à mort puis fusillés par les conseils de guerre temporaires (ordinaires et spéciaux) auxquels il faut ajouter 27 militaires français condamnés à mort puis fusillés par les conseils de guerre permanents. Les militaires français condamnés à mort puis fusillés en Extrême-Orient ou dans la zone subsaharienne ne sont pas comptabilisés dans les quantités listées précédemment. Le général Bach a également dénombré 103 militaires français sommairement exécutés ou abattus.
Suivant la défaite de Charleroi et l’échec de la bataille des Frontières, les mêmes causes produisant souvent les mêmes effets, deux décrets du et du sont promulgués, instituant des Conseils de guerre spéciaux, s’ajoutant aux Conseils ordinaires qui continuent de se tenir. Fonctionnant selon une procédure simplifiée et expéditive inspirée des cours martiales de 1870, ces conseils s’exercent jusqu’à leur suppression en .
Près de huit millions d'hommes sont mobilisés de 1914 à 1918. ont été condamnés à mort et environ pour l’exemple.., les autres voyant leur peine commuée en travaux forcés. Ces condamnations sont prononcées pour refus d’obéissance, mutilations volontaires, désertion, abandon de poste devant l’ennemi, délit de lâcheté ou mutinerie (en 1917). En revanche, les militaires abattus pour refus d'obéissance, ou « exécutions sommaires », qui sont liées à des refus d'ordres sont bien plus nombreuses et, quand les détails sont connus, les historiens doivent attendre souvent plus de après la fin du conflit pour consulter les rares archives, car souvent, ces exécutés sont marqués « morts au combat », ou « morts au champ d'honneur ».
Les exécutions sommaires L’autorité militaire possède deux leviers : l'un fourni par le législatif, c'est le Code de Justice Militaire, l'autre fourni par l'exécutif, c'est le Règlement sur le service des armées en campagne. Promulgué le sous la signature de Raymond Poincaré, Président de la République, il mentionne dans son : . Même si le mot « exécution sommaire » n'est pas prononcé, .
Ce chiffre de ne prend pas en compte les exécutions sommaires. Celles-ci sont relatées dans les carnets de guerre des soldats. Ainsi les Mémoires d’un troupier d’Honoré Coudray du de chasseurs alpins explicite les exécutions sommaires auxquelles il dit avoir assisté : en , un chasseur est accusé de dévaliser les morts ; blessé par les artilleurs, il est abattu par son commandant. Coudray commente . Pour masquer son acte, le commandant inscrit la victime dans la liste des morts au champ d’honneur ; en , un jeune chasseur de la , paniqué, fuit le front pendant un bombardement. Le commandant le convoque : « monte sur le parapet », le commandant le suit et le tue d’une balle dans la tête.
Outre les informations apportées par Honoré Coudray, ses convictions montrent que la critique des exactions de ces cadres n’est pas liée à un parti pris contestataire.
En , Charles Victor Robert du RI, est abattu dans des circonstances confuses par un caporal de sa section de discipline de la Division d'infanterie, au sud-est de Craonnelle (inhumé au cimetière militaire de Pontavert).
Les motifs des condamnations vignette|Fusillés 14 18 En 1914, les condamnés sont principalement accusés de s’être volontairement mutilé un membre (main, pied).
En 1915 et 1916, on assiste de plus en plus à des désertions, puis se développent deux formes de crimes : le refus d’obéissance pour marcher contre l’ennemi. Cette dénomination issue de la justice militaire est le prétexte à des condamnations totalement arbitraires notamment lorsque les généraux n’étaient pas satisfaits d’un repli de troupes ; l’abandon de poste en présence de l'ennemi. Il s’agit de désertion dans la majeure partie des cas.
En 1917, les condamnations concernent des comportements collectifs. Les célèbres mutineries du Chemin des Dames restent gravées dans les mémoires tant par leur caractère exceptionnel que dans la répression qui suivitchiffres officiels donnés par le gouvernement fin juin 1917, voir H. Castex, op. cit. Guy Pedroncini évalue ces condamnations à mort entre 60 et 70. Ces chiffres ont récemment fait l’objet d’une réévaluation à la baisse : selon l’historien Denis Rolland il y aurait eu environ ..
À Craonne, lors des sanglants assauts commandés par le général Nivelle, ce sont qui meurent en (et sont blessés).
En 1918, en France comme chez les Alliés, on constate un déclin des exécutions. En effet, les commandements militaires comprennent mieux l’état mental des soldats, les conséquences de l'obusite, ce choc psychologique provoqué par les conditions de vie des soldats sous les bombardements.
Voici la répartition par année des pour désobéissance militaire, documentée par les archives des conseils de guerre : + Répartition par année des pour désobéissance militaire, documentée par les archives des conseils de guerre Année nombre de fusillés 1914 125 1915 237 1916 110 1917 74 1918 12 1919-1921 5
L’évolution de la justice militaire pendant la guerre vignette|Conseil de guerre dans une église (journal L’Illustration, octobre 1917).
Le code de justice militaire, dans son précise que .
Le décret du a supprimé les recours auprès du Conseil de révision. Le décret du a suspendu le recours en grâce auprès du Président de la République (le texte signé de Millerand indique : à moins qu’exceptionnellement il n'estime qu’il y a lieu de proposer au Chef de l’État une commutation de peine). Le décret du a autorisé la création des Conseils de guerre spéciaux.
Joseph Joffre réussit à imposer aux politiques la constitution de cours martiales dénommées « les conseils de guerre spéciaux », qui doivent juger rapidement en flagrant délit. Les prévenus sont jugés par une « cour » composée en général du commandant de régiment assisté d'un officier et d'un sous-officier. Ils votent et la majorité scelle le sort du soldat. En cas de condamnation à mort la sentence est applicable dans les selon les préconisations de Joffre. Ainsi les principes d’indépendance des juges, de débats contradictoires et enfin de recours sont abolis. Sur les , 407 le sont en 1914 et 1915Fusillés pour l'exemple ? Entretien avec André Bach, Revue française de Généalogie, hors série . Devant les abus révélés par la presse et les associations, le parlement tente d’atténuer cette justice expéditive.
La loi du d'une part supprime les Conseils de guerre spéciaux et d'autre part autorise les circonstances atténuantes pour les crimes et délits « militaires » en temps de guerre comme en temps de paix. Le décret du rétablit les recours auprès du Conseil de révision. Le recours en grâce redevient du ressort exclusif du Président de la République par le décret du , sauf du au où les recours en révision et en grâce sont temporairement suspendus.
En effet ce ne sont pas moins de qui sont exécutés durant le conflit du côté françaisOFFENSTADT Nicolas, Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Paris, Odile Jacob, 1999., et ce n'est pas l'année 1917 et ses mutineries qui entraînent le plus grand nombre d'exécutions (une cinquantaine), mais bien l' avec quelque d'exécution réunis. Ce nombre d'exécutions s'explique par un double mouvement : d'une part la détermination du commandement français à réprimer des actes d'indiscipline susceptibles d'entamer le moral des troupes, composées en grande majorité de soldats issus de la conscription et dont les militaires de carrière doutaient de la fiabilité sur le front ; et d'autre part en raison de la volonté d'acceptation par les troupes combattantes de la forte discipline et d'un tel niveau de répression jugé comme nécessaire au bon déroulement de la campagne. 1916 et la suppression des Conseils de guerre spéciaux vus comme un outil de répression expéditif et brutal, marque un tournant dans la grande guerre, le consensus s'est altéré après deux années de guerre, la discipline intransigeante des débuts est devenue intolérable pour les Poilus.
C'est en partie ce que tend à démontrer Emmanuel Saint-Fuscien dans sa thèse, il écrit dans sa conclusion : .
France, 1914