vignette|Grégoire - Corpus juris canonici, 1475
Le (CJC) ou (CIC), littéralement Corpus de droit canonique, est un ensemble de textes qui constituait le droit canonique catholique en vigueur entre 1582 et 1917.
Élaboration
L'élaboration de ce Corpus commence avec le travail de codification privée appelé décret de Gratien, du nom d'un moine de Bologne, au Nord de l'Italie, à qui cette œuvre est attribuée. Le nom de se répand surtout au début du à l'initiative du juriste et imprimeur-libraire parisien Jean ChappuisPhilippe Sueur, Histoire du droit public français (), éd., 1994, t. II, p. 137.. Le choix même du nom s'inscrit dans la tradition du droit romain, celle du , dont cette codification se veut le pendant canonique.
Pie IV et surtout Pie V ont eu l'idée de corriger et de compléter cette entreprise en lui donnant un caractère officiel. Le second nomme donc en 1566 une commission de cardinaux, aidés par des .
En 1580, le Corpus est publié par le bref et rendu obligatoire par le bref du .
Composition Le Corpus est constitué des textes suivants : le décret de Gratien (), qui en est la base ; les décrets contenus dans De Judaeis instituant des mesures contre les Juifs ; les cinq livres formant la collection des décrétales : les décrétales de Grégoire IX (), compilées par Raymond de Peñafort ; le Sexte () ; les Clémentines () ; les Extravagantes de Jean XXII () ; les Extravagantes communes ().
Un corpus figé Après sa promulgation officielle, le Corpus ne sera jamais modifié et constituera la base du droit officiel de l'Église catholique latine jusqu'au Code de droit canonique de 1917. Cette situation contribue à figer le droit canonique.
En fait, tous les autres textes, qu'il s'agisse des canons des conciles œcuméniques depuis celui de Pise, ou des autres actes des papes ou de la Curie sont absents du Corpus, dont très peu de dispositions ont été officiellement abrogées.
À l'occasion du premier concile du Vatican, les évêques, notamment les Français, protestent contre la complexité du système, ce qui provoque l'élaboration du Code de 1917.
Notes et références
Sources Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Échappé, Jacques Vernay, Droit canonique, 1999, 23-25. Gérard Giordanengo, « Droit canonique », dans Jacques Berlioz (dir.), Identifier sources et citations, Brepols, Turnhout, 1994, p. 145-176 (spécialement p. 170-176)
Liens externes
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