Le Conseil des Anciens, lointain ancêtre du Sénat moderne, est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Cinq-Cents. Elle fut instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en et mise en application le . Elle est supprimée à la suite du coup d'État du 18 Brumaire le .

Histoire Le gouvernement révolutionnaire supprimé après la chute de Maximilien de Robespierre le , les thermidoriens refusent d'appliquer la Constitution de l'an I () et élaborent celle de 1795 favorable à la bourgeoisie libérale et modérée. Une commission de onze membres est chargée de rédiger le projet de Constitution.

Le lendemain de la clôture des débats, le , le député des Ardennes Pierre Charles Louis Baudin présente un rapport « sur les moyens de terminer la Révolution », dans lequel il préconise que les deux tiers des sièges au Conseil des Anciens et au Conseil des Cinq-Cents soient réservés à des membres de l’ancienne Convention, soit 500 des . Les royalistes répondent à ce décret des deux tiers par l'insurrection du 13 vendémiaire an IV (). Les thermidoriens conservent donc la République, mais rétablissent le suffrage censitaire à deux degrés par crainte du suffrage universel.

Le pouvoir législatif est partagé entre ces deux assemblées. Ce bicamérisme comprend le Conseil des Cinq-Cents qui propose les lois et le Conseil des Anciens qui les adopte ou les rejette. Ces deux conseils se renouvellent ensemble par tiers chaque année. Il ne s'agit cependant pas d'un bicamérisme au sens contemporain du terme, attendu que les deux chambres représentent la même population et qu'il n'y a pas d'assemblée représentant les collectivités locales mais deux chambres censées exercer chacune (l’une sur l'autre et ensemble envers l’exécutif) un contre-pouvoir remédiant aux excès que venait de connaître la Révolution : le Conseil des Cinq-Cents proposant les lois, le Conseil des Anciens décidant. Le pouvoir est partagé avec le Directoire exécutif.

Le bicamérisme est défendu par les monarchiens qui justifient l'existence d'une chambre haute pour représenter la noblesseLa noblesse quant à elle est favorable au monocamérisme., classe dirigeante minoritaire, sur le modèle de la Chambre des lords anglais, la chambre basse représentant le peuple dans ses comices (notamment les forces montantes de la bourgeoisie). Le bicamérisme prendra également pour modèle le fédéralisme américain et son Sénat et se justifiera également par la différence des rythmes, le Conseil des Anciens apportant sa sagacité et son expérience pour mener un rythme plus détaché de l'actualité (d'où l'expression )Michel Troper, « La séparation des pouvoirs dans la Constitution de l'an III », in Gérard Gérard et Jean-Pierre Machelon (dir.), La Constitution de l’an III. Boissy d’Anglas et la naissance du libéralisme constitutionnel, PUF, 1999, ..

Siégeant au palais des Tuileries, les Anciens approuvent ou rejettent les résolutions prises par le Conseil des Cinq-Cents, et élisent les directeurs du pouvoir exécutif. Son président est désigné pour une durée ne pouvant excéder un mois.

En 1799, la majorité est favorable au coup d'État du 18 Brumaire qui porte au pouvoir le général Bonaparte. Parmi les comploteurs se trouvent ses deux derniers présidents, Joseph Cornudet des Chaumettes et Louis-Nicolas Lemercier. Le Conseil des Anciens décide de transporter les assemblées à Saint-Cloud, ce qui facilite le coup d'État, malgré la résistance de députés républicains du Conseil des Cinq-Cents.

Le Conseil est supprimé le . C'est la dernière des assemblées parlementaires à siéger au palais des Tuileries. Le Corps législatif prend par la suite ses fonctions au palais Bourbon où siégeait le Conseil des Cinq-Cents.

Les membres du Conseil Pour une liste par ordre alphabétique, se référer à la catégorie Membre du Conseil des Anciens Pour une liste ordonnée par nominations, voir Liste des membres du Conseil des Anciens La Constitution dans son article 82 fixe le nombre de membres du Conseil des Anciens à 250. Elle précise également les conditions d’éligibilité dans son article 83 :

Notes et références

Voir aussi Sources et bibliographie

Articles connexes Conseil des Anciens (articles 82 à 109 de la constitution de l'an III, sur Wikisource) Directoire Conseil des Cinq-Cents Liste des présidents du Sénat français et des chambres assimilées Bicamérisme Ouroboros

Liens externes

Ministries 1700-1870, comprenant la liste complète des présidents du Conseil des Anciens

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