La onzième législature du Bas-Canada siégea du au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Élections Les élections générales ont lieu du au 25 juil. 1820ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009.
Session Première ( — ) Deuxième ( — ) Troisième ( — ) Quatrième ( — )
Représentants de la couronne George Ramsay, comte de Dalhousie jusqu'au . Francis Nathaniel Burton, lieutenant-gouverneur chargé de l'administration de la province durant l'absence temporaire de Dalhousie, du jusqu'à la dissolution.
Présidents de l'Assemblée Louis-Joseph Papineau (14 déc. 1820 — 10 jan. 1823) Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal (10 jan. 1823 — 6 juil. 1824)
Présidents du Conseil Jonathan Sewell (14 déc. 1820 — 6 juil. 1824) John HaleOrateur suppléant (14 déc. 1820 — ) Olivier Perrault ( — 6 juil. 1824)
Députés DistrictDéputéBedfordJohn JonesL'élection de John Jones fut invalidée ; Joseph Franchère a été élu à l'élection partielle de mars 1822.Joseph Franchère (1822)BuckinghamshireJean-Baptiste ProulxBuckinghamshireLouis BourdagesCornwallisJean-Baptiste TachéCornwallisJoseph RobitailleDevonJean-Baptiste FortinDevonFrançois FournierDorchesterJohn DavidsonDorchesterLouis LagueuxEffinghamJacob Oldhammort en juin 1824EffinghamFrançois TasséGaspéJean-Thomas TaschereauHampshireCharles LangevinHampshireFrançois HuotFrançois Huot est mort en janvier 1822 ; Jean-Olivier Arcand a été élu à l'élection partielle de mars 1822.Jean-Olivier Arcand (1822)HertfordFrançois BlanchetHertfordFrançois-Xavier ParéHuntingdonMichael O'SullivanHuntingdonAustin CuvillierKentFrédéric-Auguste QuesnelKentDenis-Benjamin VigerLeinsterJacques Trullier, dit LacombeJacques Trullier, dit Lacombe est mort en 1821 ; Jean-Marie Rochon a été élu à l'élection partielle de janvier 1822.Jean-Marie Rochon (1822)LeinsterMichel PrévostComté de MontréalJoseph ValoisComté de MontréalJoseph PerraultMontréal-EstHugues HeneyMontréal-EstThomas ThainMontréal-OuestLouis-Joseph PapineauMontréal-OuestGeorge GardenNorthumberlandÉtienne-Claude LagueuxNorthumberlandPhilippe PanetOrléansFrançois QuirouetComté de QuébecLouis GauvreauLouis Gauvreau est mort en 1822 ; Michel Clouet a été élu à l'élection partielle d'octobre 1822.Michel Clouet (1822)Comté de QuébecJohn NeilsonBasse-ville de QuébecJean BélangerBasse-ville de QuébecJames McCallumHaute-ville de QuébecAndrew StuartHaute-ville de QuébecJoseph-Rémi VallièresRichelieuFrançois Saint-OngeRichelieuJean DessaullesSaint-MauriceLouis PicotteSaint-MauricePierre BureauSurreyPierre AmiotSurreyÉtienne DuchesnoisTrois-RivièresCharles Richard OgdenTrois-RivièresJoseph BadeauxWarwickAlexis MousseauWarwickJacques DelignyWilliam-HenryRobert JonesYorkNicolas-Eustache Lambert DumontYorkAugustin Perrault
Notes et références
Liens externes Assemblée nationale du Québec Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from the 14th December, 1820, to the 17th March, 1821, John Neilson (1821) Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from the 11th December 1821, to the 18th February 1822, John Neilson (1822) Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from the 10th January to the 22d March, 1823, Neilson & Cowan (1823) Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from the 25th November, 1823 to the 9th March, 1824, Neilson & Cowan (1824)
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